administration de la masse de biens

См. также в других словарях:

• masse — (ma s ; plusieurs prononcent mâ s ; ce qui est fautif, et confond ce mot avec le suivant) s. f. 1°   Amas de parties qui font un corps ensemble. •   Et remettre ce tout en sa masse première, TRISTAN Mariane, V, 3. •   [Les hommes] étant tous… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• administration — [ administrasjɔ̃ ] n. f. • apr. 1250; aministracion v. 1200; lat. administratio 1 ♦ Dr. civ. Action de gérer un bien, un ensemble de biens. ⇒ gestion. L administration de la communauté. Administration légale : attributs patrimoniaux se rattachant …   Encyclopédie Universelle

• Administration de la marine — royale française La Marine royale française a connu au XVIIe siècle une évolution décisive en raison de l affirmation d un État monarchique fort. Cette transformation ne s est pas faite sans soubressauts à l image des efforts ruinés de… …   Wikipédia en Français

• Administration et administrateurs de la Marine royale française — Administration de la Marine royale française La Marine royale française a connu au XVIIe siècle une évolution décisive en raison de l affirmation d un État monarchique fort. Cette transformation ne s est pas faite sans soubressauts à l image …   Wikipédia en Français

• Administration et administrateurs de la marine royale française — Administration de la Marine royale française La Marine royale française a connu au XVIIe siècle une évolution décisive en raison de l affirmation d un État monarchique fort. Cette transformation ne s est pas faite sans soubressauts à l image …   Wikipédia en Français

• Masse De Granit — Les masses de granit sont l ensemble des modifications apportées par Napoléon entre 1800 et 1808 (du Concordat au Code civil) pour améliorer le fonctionnement du pays. Elles étaient constituées du conseil d État pour répondre à la nécessité d une …   Wikipédia en Français

• Masse de granite — Masse de granit Les masses de granit sont l ensemble des modifications apportées par Napoléon entre 1800 et 1808 (du Concordat au Code civil) pour améliorer le fonctionnement du pays. Elles étaient constituées du conseil d État pour répondre à la …   Wikipédia en Français

• Administration de la Marine royale française — La Marine royale française a connu au XVIIe siècle une évolution décisive en raison de l affirmation d un État monarchique fort. Cette transformation ne s est pas faite sans soubressauts à l image des efforts ruinés de Richelieu, quelques… …   Wikipédia en Français

• Masse de granit — L expression masses de granit vient d une phrase prononcée par Napoléon et citée depuis par de nombreux historiens, Il est nécessaire de jeter des masses de granit pour lier les grains de sables . Les masses de granit sont l ensemble des… …   Wikipédia en Français

• ECCLÉSIASTIQUES (BIENS ET BÉNÉFICES) — ECCLÉSIASTIQUES BIENS & BÉNÉFICES On appelle «biens ecclésiastiques» des biens temporels, meubles et immeubles, qui sont la propriété d’une personne morale ecclésiastique (diocèse, paroisse, par exemple) selon le droit canonique, quelle que soit… …   Encyclopédie Universelle

• Code NAF — Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… …   Wikipédia en Français